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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Le site internet www.stophemo.ch est édité par la société les Laboratoires BROTHIER société par actions simplifiées, au capital social de 1 000 188 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro B 572 156 305 et ayant son siège social au 41, rue de Neuilly – 92000 Nanterre, FRANCE. SIRET : 57215630500029. Téléphone : +33 1 56 38 30 00. Le directeur de la publication du site www.stophemo.ch est Monsieur Christian GIRARDIERE, en qualité de Président des Laboratoires BROTHIER SAS.

HÉBERGEUR

Ce site est hébergé par la société OVH au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07

PRÉAMBULE

Le site Internet www.stophemo.ch (ci-après le « Site ») est édité par les Laboratoires BROTHIER (ci- après « BROTHIER »). Le Site destiné au grand public a pour objet de fournir des informations sur les produits STOP HEMO^®.

ARTICLE 1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du Site appartient à BROTHIER. Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du Site sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques, droit des brevets et droit à l’image. Ils sont de la pleine propriété de BROTHIER ou de ses partenaires. Toutes distributions, modifications, imbrications ou reproductions de tout ou partie des contenus du site est interdite sans l’accord écrit de BROTHIER. L’utilisation du site est une utilisation strictement personnelle.

ARTICLE 2. LIENS HYPERTEXTE

Toute personne physique ou morale souhaitant établir un lien hypertexte pointant vers le Site, doit préalablement obtenir l’autorisation expresse de BROTHIER à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut.

ARTICLE 3. RESPONSABILITÉS

BROTHIER n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. BROTHIER fera ses meilleurs efforts afin de présenter sur le Site des informations précises et à jour mais ne donne aucune garantie sur ce point. BROTHIER ne pourra être tenu responsable de quelque erreur ou omission que ce soit affectant le contenu du site.

En aucun cas, BROTHIER ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.

BROTHIER décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu des sites Internet liés au Site et des sites Internet vers lesquels de nouveaux liens pourraient renvoyer.

BROTHIER ne peut pas être tenu responsable en cas de difficultés d’accès au Site ou d’interruptions de connexion. BROTHIER se réserve le droit de suspendre et/ou arrêter la diffusion du Site, de façon unilatérale, sans préavis, et sans que sa responsabilité puisse être recherchée de quelque manière et pour quelque cause que ce soit.

D’une manière générale, BROTHIER décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès au Site ou de l’utilisation des informations du Site et l’utilisateur assume la pleine responsabilité et les risques qui peuvent en résulter.

ARTICLE 4. MODIFICATIONS

BROTHIER se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les Mentions Légales sans préavis. L’utilisation du Site est soumise aux Mentions Légales en vigueur au moment de l’utilisation.

ARTICLE 5. INTÉGRALITÉ

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes mentions légales serait nulle notamment du fait d’un changement de législation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des Mentions Légales.

ARTICLE 6. LOI APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. EN CAS DE LITIGE SURVENANT EN LIEN AVEC LA VALIDITÉ L’EXÉCUTION OU L’INTERPRÉTATION DES PRÉSENTES MENTIONS LÉGALES, COMPÉTENCE EXPRESSE EST ATTRIBUÉE AUX TRIBUNAUX DE PARIS, NONOBSTANT PLURALITÉ DE DÉFENDEURS APPEL EN GARANTIE, MÊME POUR LES PROCÉDURES D’URGENCE OU LES PROCÉDURES CONSERVATOIRES EN RÉFÈRÉ OU PAR REQUÊTE ET HORS LES CAS OÙ UNE DISPOSITION D’ORDRE PUBLIC ATTRIBUE COMPÉTENCE EXCLUSIVE À UNE AUTRE JURIDICTION.

ARTICLE 7. COOKIES

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ARTICLE 8. ANALYTICS

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